Droit Pénal Spécial: Cours et Résumé PDF

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Table des matières

    Introduction au Cours de Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial cours résumé pdf
    Droit pénal spécial

    La matière objet de ce cours est celle des incriminations et, à travers cellesci, des valeurs protégées par la loi pénale, des enjeux de politique criminelle liés aux processus d’incrimination, ainsi que des principes que la création des incriminations doit respecter.

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    Le cours portera sur un nombre choisi d’incriminations prévues par le livre III du Code pénal ou par les lois particulières.

    Il s’agira d’analyser à la fois des infractions traditionnelles (telles que le vol, le meurtre) et des infractions récentes (blanchiment de capitaux, terrorisme, discrimination, délits informatiques ).

    Définition du droit pénal spécial

    Le droit pénal spécial peut se définir comme l’étude des éléments constitutifs et des règles particulières de répression de chaque infraction pénale.

    L’étude du droit pénal spécial consiste donc à aborder les spécificités de chaque infraction pénale tant dans ses éléments constitutifs que dans sa sanction ou dans les modalités de sa répression.

    Le droit pénal spécial peut être définit comme étant la branche de droit pénal qui s’intéresse aux faits incrimines par la loi en les définissant, en indiquant leurs éléments leur sanction et les circonstances qui les entourent.

    Autrement dit, c’est l’étude systématique de la définition et la répression des actes constituant des infractions.

    Robert Vouin définit le droit pénal spécial comme étant « la branche du droit criminel qui, traitant indistinctement les infractions pénales, définit chacune d’elles tant dans ses éléments constitutifs que dans les modalités de sa répression (droit pénal spécial).

    Pour André Vitu le droit pénal spécial consiste en l’étude analytique des diverses infractions envisagées une à une dans leurs éléments particuliers et dans les modalités de leur répression.

    Objet du droit pénal spécial ?

    Catalogue des comportements pénalement sanctionnés, le droit pénal spécial est de ce fait « le guide des comportements et des activités de l’homme ».

    Le droit pénal spécial fournit la liste des comportements effectivement punis et donne à certains égards l’image de la société dont il relève.

    Il s’agit de valeurs humaines fondamentales et des droits individuels essentiels:

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    • Le droit pénal protège la vie et l’intégrité physique en réprimant le meurtre, les coups et blessures et les tortures.
    • Le droit pénal protège la dignité humaine en réprimant les atteintes à l’honneur et à la considération des personnes.
    • La liberté individuelle en réprimant l’arrestation illégale ( art 436, 440) et la détention illégale arbitraire ( art 227 et 228 CP).
    • Il protège les droits à la propriété en réprimant les infractions portant atteinte aux biens ( vol, escroquerie, abus de confiance etc).
    • Il protège la vie privé en réprimant les atteintes à l’inviolabilité du domicile ( art 230 et 441 CP)
    • La violation du secret de la correspondance ( art 232 CP)

    Constat :
    Les comportements interdits et sanctionnées par le droit pénal demeurent influencées par l’évolution des mœurs et de l’état des rapports sociaux.
    Ces actes sont sanctionnés par la majorité des ordres juridiques contemporains qui leur réservent une réponse identique voir toute proche.
    Malgré les variations que connaissent les systèmes répressifs contemporains quant à la nature et la gravité des sanctions applicables, l’accord se fait sur l’incrimination des atteintes à la vie, à l’intégrité physique, à la propriété .
    Selon la doctrine, les infractions naturelles présentent un élément puissant de rapprochement, d’uniformité entre les systèmes comparés de droit pénal.

    Evolution du droit pénal spécial

    Antériorité du DPS: L’histoire nous enseigne que le DPS est la première discipline pénale qui fut son apparition ; c’est sans doute la partie la plus ancienne du droit pénal; on a commencé par établir les incriminations et les peines, et les théories générales n’ont été édifiées que plus tard.

    Spécialisation du DPS:
    L’évolution du DPS a fait qu’en son sein, des spécialités sont apparues:
    Comme le droit pénal des affaires;
    Le droit pénal économique;
    Le droit pénal du travail;
    Le droit pénal des sociétés.

    Distinction DPS,DPG et P.Pénale

    Puisqu’il se concentre sur l’étude de l’infraction, le DPS appartient, tout comme le droit pénal général, au droit pénal de fond par opposition à la procédure pénale ou droit pénal de forme.

    Toutefois, le DPS diffère du DPG et de la Procédure pénale.

    Plan du Cours

    Les principales infractions qui seront étudiées dans ce cours, portent sur trois rubriques les plus communes:

    Chapitre 1: les infractions portant atteinte aux biens
    Section1: le vol
    Section 2: l’abus de confiance
    Section 3: l’escroquerie
    Section 4: Le blanchiment de capitaux

    Chapitre 2: les infractions portant atteinte aux personnes ( intégrité physique et à la vie)
    Section 1: les infractions portant atteinte à la vie
    Section 2: les infractions portant atteinte à l’intégrité physique

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