Cours Complet de Fiscalité des Entreprises PDF S5 Gratuit

Télécharger gratuitement le cours de fiscalité des entreprises S5 pdf. Licence 3 Economie Gestion (3ème année Semestre 5). Pour les TD, QCM, exercices corrigés, examens et livres… vous trouverez les liens au bout de cette page. Tout en PDF/PPT et gratuit.

Présentation du cours fiscalité des entreprises

Introduction

La fiscalité se réfère au système de perception des impôts et à l’ensemble des lois et des règles qui concernent les impôts. La fiscalité varie d’un pays à un autre; dans ce module il sera question de la fiscalité marocaine. Celle-ci a un caractère dynamique, c’est-à-dire qu’elle change au cours du temps. En effet, la loi de finances annuelle introduit, généralement, quelques modifications selon des critères politiques et/ou socio-économiques.

Ce premier chapitre présente, en guise d’introduction, quelques définitions basiques et une brève vue générale sur le système fiscal marocain.

Plan du Cours Fiscalité

Introduction à la Fiscalité Marocaine – Chapitre 1

1. Définitions
2. L’impôt en tant qu’instrument de politique économique et sociale
3. Classification des impôts
4. Le système fiscal marocain
5. La technique fiscale

La Taxe sur la Valeur Ajoutée – Chapitre 2

1. Définition et caractéristiques de la TVA
2. Champ d’application de la TVA
3. Les modalités de déclaration et de paiement de la TVA
4. Détermination de la TVA exigible
5. Le régime de déduction de la TVA

L’impôt sur les Sociétés – Chapitre 3

1. Dispositions générales
2. Détermination de la base imposable
3. Déclarations, calcul et recouvrement de l’IS

Recommandations relatives au module

• Il ne suffit pas de mémoriser les règles fiscales, il faut comprendre la logique sous-jacente,
• La dimension technique est importante; il faut la maitriser et travailler avec précision et rigueur,
• Pour la résolution des exercices et réalisation des activités, faites l’effort de rédiger des justifications claires et précises de votre démarche,
• Gardez toujours en tête le lien entre fiscalité et les aspects d’ordre économique et social,
• Pensez aux liens existant entre ce module et les autres modules de la Licence (de S1 à S6).
• Les circonstances actuelles présentent des difficultés: prenez-les comme un défi,
• Gérez votre temps: évitez son gaspillage,
• Combinez le travail individuel et en équipe: choisissez bien vos compagnons d’équipe; cultivez un esprit de coopération, de débat, de critique constructive,
• Faites un plan de développement pour les prochains mois:
  • Améliorez vos compétences de communication écrite et orale: en français et en anglais
  • Étendez votre culture générale, dont celle en relation avec les sciences économiques et la gestion
  • Lisez, lisez, lisez, avec réflexion et esprit critique: surtout la presse économique nationale et internationale, mais pas uniquement.

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